MENTIONS LÉGALES

IDENTITÉ

Nom du site web : aline-duval-création.fr (ci-après « le Site »)
Adresse : https://aline-duval-creation.fr
Propriétaire : Aline Duval Création

Hébergement : 02Switch

PERSONNE MORALE

Aline Duval Création– Auto-entrepreneur – RCS XXXXXX – 20 Les montoilles 25350 Mandeure – Téléphone: 07 69 53 68 35 – Mail: contact@aline-duval-création.fr

HEBERGEUR DU SITE

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LIENS

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CONFIDENTIALITÉ

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9

CRÉDITS

L’essentiel des images et photomontages utilisés sur le Site sont la propriété exclusive de Aline DUval Création, à l’exception de quelques visuels libres de droit issus de Unsplash, Freepix et pixabay


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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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